Controverses du XIXème siècle
sur la «Propriété Intellectuelle»

 

Ce site abrite un projet de recherche sur les controverses du XIXéme siècle sur la «propriété intellectuelle», un terme qui désigne aujourd'hui, très improprement d'ailleurs, le système des brevets d'invention (ou patents) et des droits d'auteur (ou copyright). Il s'agit plus particulièrement d'une éditon sous forme électronique des archives de ces controverses, les documents sélectionnés étant accompagnés de notices de présentation, de fiches biographiques, d'études et de commentaires plus approfondis, et de tout l'appareil critique nécessaire.

Ce projet d'édition a bénéficié lors de son lancement d'un financement de la Maison des Sciences de l'Homme Paris-Nord au titre de ses projets 2008, et fait partie actuellement d'un programme ANR, le programme PROPICE («Propriété intellectuelle, communs et exclusivité. Les nouvelles frontières de l'accès et de l'innovation partagés»).

Le site lui-même s'inscrit dans la philosophie des "Creative Commons". Tous les textes publiés ici sont donc librement consultables et utilisables à des fins non-commerciales. Ils peuvent circuler sans autorisation particulière à des fins de recherche, de formation et d'enseignement, dans la mesure où le droit d'attribution et de citation des auteurs est respecté. Les archives elles-mêmes, des textes du XIXème siècle, sont dans le domaine public.

Site hébergé par la MSH Paris-Nord.